·        Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de Coopérative des Producteurs Légumiers.

Siège social : ZI de la Saulaie - 173 rue G. Eiffel BP 80015 Doué-la-Fontaine 49700 DOUE-EN-ANJOU.

SCA à capital variable

Agrément N° 49.419
OP n°49FL2161
SIRET N° 32132655500026
321 326 555 RCS ANGERS
APE 1039A
N° CEE : FR79321326555

Tel : +33(0)2 41 59 17 66 - Email : drive@roseedeschamps.fr

Responsable de la publication : Lucie Guérin et Dominique Vient

Hébergement du site : Nuxit – Magic Online 130-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil Cedex 04 86 57 60 00

Le présent site est régie par :

-          Conditions Générales de Vente  

-          Une politique relative à la Confidentialité des données et l'utilisation des cookies.

Nous vous invitons à prendre connaissance des termes de ces documents avant toute navigation ou commande sur le site.

·     Exercice du droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à drive@roseedeschamps.fr    

·     Copyright

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site www.driveroseedeschamps.fr à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’éditeur du site. Les images, les logos, les marques comme Rosée des Champs et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de la Société Coopérative des Producteurs Légumiers ou sont diffusés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d’auteurs et autres droits de propriété intellectuelle. Ils ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tel qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

·     Caractère des informations contenues dans le site

Caractère des informations contenues dans le site
Les informations présentes sur ce site Web n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement la Société Coopérative des Producteurs Légumiers.
La Société Coopérative des Producteurs Légumiers décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

·     Dysfonctionnement et virus

La Société Coopérative des Producteurs Légumiers ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site Web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.